Est-il nécessaire que la dénonciation de contrat au propriétaire contienne le montant de votre contrat?

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Oui, le but premier de la dénonciation de contrat est d’informer le propriétaire que l’entrepreneur général vous a octroyé un contrat. Le propriétaire sera ainsi en mesure de retenir les sommes suffisantes pour acquitter les créances des personnes qui peuvent faire valoir une hypothèque légale sur son immeuble.

Il est donc recommandé d’indiquer le montant de votre contrat forfaitaire, en précisant que le montant final du sous-contrat pourrait être supérieur si des travaux supplémentaires ou des modifications au contrat initial sont demandés.

En cas de contrat à temps et matériel, on doit quand même dénoncer le contrat et fournir le plus d’information possible au propriétaire pour qu’il sache combien valent vos travaux (ex. : taux horaire).

 

 

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