Qui est responsable d’effectuer la planification pour des travaux à proximité d’un plan d’eau. Que prévoit le Code de sécurité pour les travaux de construction (CSTC)?

Le CSTC (Code de sécurité pour les travaux de construction) à la section XI (11), prévoit que :

11.1. Sur un chantier où seront exécutés des travaux au-dessus ou à proximité de l’eau, le maître d’œuvre doit, avant le début des travaux :

1° préparer une description du plan d’eau ou du cours d’eau [..]

2° préparer une description de ces travaux [..]

3° élaborer un plan de transport sur l’eau adapté aux conditions spécifiques des travaux et aux caractéristiques du plan d’eau ou du cours d’eau [..]

4° élaborer un plan de sauvetage adapté aux conditions spécifiques des travaux et aux caractéristiques du plan d’eau ou du cours d’eau [..]

Les descriptions des travaux et du plan d’eau ou du cours d’eau, ainsi que les plans de transport et de sauvetage, doivent être affichés sur les lieux de travail. Ils doivent également être intégrés au programme de prévention, en y précisant les moyens pour informer les travailleurs de leur contenu, particulièrement en ce qui a trait aux règles de sécurité et aux instructions qui leur sont destinées.

Pour plus de détails, consultez la section 11 du CSTC.