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Non, pas nécessairement. Dans une affaire où l’acheteur avait fait faire une inspection préachat, l’inspecteur avait soulevé la pertinence de faire vérifier différents items de l’installation…
Généralement le conducteur sans enveloppe doit être utilisé. Par contre, celui avec enveloppe pourrait être utilisé. Ce conducteur n'est pas disponible de façon standard. […]
Lorsqu’une plainte est déposée à la CMEQ, l’enquête est conduite de manière indépendante à tout processus administratif, civil ou autre. Dans le présent contexte, l’acte dérogatoire reproché est une…
Voyons ce que dit le Code de sécurité des travaux de construction concernant l’entreposage de réservoirs de gaz. Selon l’article 3.13.10, toute bouteille de gaz propane qui n’est pas raccordée en vue…